Les conseils communautaires

Le conseil communautaire [constitué de 50 délégués titulaires] se réunit environ une fois par mois et débat des affaires communautaires, des projets et aménagements futurs, en lien avec les compétences définies par les statuts de la communauté de communes.

 

Quiconque peut assister à cette réunion et prendre connaissance du compte-rendu et des délibérations.

Le prochain conseil communautaire aura lieu le 4 septembre 2020 à Bellecin
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2019 – Comptes-rendus

Conseil communautaire du 16 décembre 2019
Conseil Communautaire du 6 Novembre

Conseil Communautaire du 26 Septembre 2019
Conseil Communautaire du 15 Juillet 2019
Conseil Communautaire du 28 Mai 2019
Conseil Communautaire du 9 Avril
Conseil Communautaire du 21 Mars
Conseil Communautaire du 5 Mars
Document sur le projet de fusion
Conseil Communautaire du 29 Janvier


2018 – Comptes-rendus

Conseil Communautaire du 17 Décembre 2018
Conseil Communautaire du 19 Novembre 2018
Conseil communautaire du 25 Septembre 2018 – Délibérations
Conseil communautaire du 19 Juillet 2018
Conseil communautaire du 20 Juin 2018
Conseil communautaire du 18 Mai 2018
Conseil communautaire du 10 Avril 2018
Conseil communautaire du 27 Mars 2018
Conseil communautaire du 12 Mars 2018 – Compte-renduDélibérations
Conseil communautaire du 1er Février 2018


2017 – Comptes-rendus

Conseil communautaire du 18 Décembre 2017
Conseil communautaire du 15 Novembre 2017
Conseil communautaire du 16 Octobre 2017
Conseil communautaire du 21 Septembre 2017
Conseil communautaire du 12 Septembre 2017
Conseil communautaire du 20 Juillet 2017
Conseil communautaire du 19 Juin 2017
Conseil communautaire du 18 Mai 2017
Conseil communautaire du 11 Avril 2017
Conseil Communautaire du 30 Mars 2017
Conseil Communautaire du 14 Mars 2017
Conseil Communautaire du 13 Février 2017


2016 – Comptes-rendus

Conseil Communautaire du15 Décembre 2016
Conseil Communautaire du 14 Novembre 2016
Conseil Communautaire du 20 Septembre 2016
Conseil Communautaire du 25 Juillet 2016
Conseil Communautaire du 29 Juin 2016
Conseil communautaire du 26 Mai 2016
Conseil communautaire du 12 Avril 2016
Conseil communautaire du 6 Avril 2016
Conseil communautaire du 17 Mars 2016
Conseil communautaire du 9 Février 2016
Conseil communautaire du 12 Janvier 2016 – Compte-renduBilan d’activités


 

>>> Pour retrouver les comptes-rendus et les délibérations des réunions du Conseil Communautaire antérieures , rendez-vous à la Communauté de Communes !

 

Contact & Accès

4 chemin du Quart,
39270 Orgelet

03 84 25 41 13

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8h30-12h / 14h-17h30
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